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Rédiger un package d’AGOA en SARL

Préparez les associés, la gérance et les droits de vote, puis vérifiez les résolutions du procès-verbal.

Depuis le dossier de la société, ouvrez l’affaire d’approbation des comptes puis Nouvelle rédaction → Packages → AGOA SARL. Si la société est unipersonnelle, vérifiez le modèle AGOA EURL disponible dans le catalogue.

Préparer les personnes et la gérance

  1. Dans la fiche société, rapprochez le nombre total de parts et la répartition entre associés des pièces à jour pour l’opération.

  2. Contrôlez les mandats de gérance. En présence de cogérants, identifiez chacun et son éventuelle qualité d’associé. Préparez la liste des participants et des représentants à l’assemblée.

  3. Dans Personnes & rôles, vérifiez la société et les personnes proposées, puis associez chaque intervenant aux rôles demandés par le modèle.

Renseigner les décisions de l’exercice

Rapprochez la date de clôture et le résultat des comptes annuels. Reprenez la date de l’assemblée, les décisions soumises, l’affectation du résultat et les votes réellement intervenus. Vérifiez les questions proposées pour les conventions, rapports et organes concernés par votre dossier.

Relire une SARL avec deux cogérants

Exemple fictif : Camille détient 60 parts, Samir 40, et tous deux sont cogérants. Vérifiez les deux mandats et les 100 parts au total. Si les associés votent différemment sur une résolution, rapprochez les voix consignées du décompte réel et des règles applicables à cette décision. La qualité de cogérant ne suffit pas à déterminer les droits de vote.

Dans les actes générés, relisez les qualités des participants, la répartition des voix, l’adoption ou le rejet de chaque résolution et les blocs de signature. Retrouvez les pièces dans Documents de l’affaire.

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