Un package prépare un ensemble de documents à partir d’un parcours commun. Vous le lancez depuis une affaire, choisissez le modèle, vérifiez les intervenants et complétez les informations nécessaires à la rédaction.
Ce guide détaille le parcours observé avec le package AGOA SAS. Les modèles disponibles, les rôles et les questions peuvent varier selon le package choisi.
1. Partir de la bonne affaire
Ouvrez Mes dossiers, puis le dossier concerné.
Ouvrez l’affaire dans laquelle vous souhaitez préparer les documents.
Cliquez sur Nouvelle rédaction.
Vérifiez le dossier et l’affaire dans le fil de navigation.
Le parcours affiche les repères Dossier & affaire, Template, Personnes & rôles, Documents et Questionnaire.
2. Choisir le package
Dans Sélection du template, ouvrez l’onglet Packages.
Utilisez Rechercher un template… si nécessaire.
Sélectionnez le modèle qui correspond à l’opération et à la forme de société.
Cliquez sur Suivant.
Le catalogue observé propose notamment les packages AGOA EARL, AGOA EURL, AGOA SARL, AGOA SAS, AGOA SASU, AGOA SCI, AGOA SELARL et AGOA SELAS. La sélection du modèle active le bouton Suivant.
3. Vérifier les personnes et leurs rôles
L’étape Personnes & rôles affiche la société concernée par l’acte et les intervenants proposés. Vérifiez les personnes reprises du dossier et de l’affaire avant de poursuivre.
Utilisez Rechercher un client... pour retrouver une personne à ajouter au parcours.
Associez les intervenants aux rôles proposés par le package. L’écran précise qu’une même personne peut cumuler plusieurs rôles.
Repérez les rôles marqués d’un astérisque. Pour AGOA SAS, le rôle Président de la Société * figure parmi les choix.
Vérifiez les personnes et les rôles sélectionnés, puis cliquez sur Suivant.
4. Préparer les documents sources
L’étape Documents indique quels fichiers sont attendus et précise que leur contenu alimente le questionnaire.
Dans le parcours AGOA SAS, la rubrique FEC propose trois sources : Fiche personne morale, Logiciel comptable et Déposer un FEC. Si des FEC figurent déjà dans la fiche, leurs exercices et dates de clôture aident à identifier le bon fichier. Vérifiez le document et l’exercice concernés avant toute utilisation.
Poursuivez avec Suivant. Les données reprises ou préremplies doivent être contrôlées dans le questionnaire.
5. Compléter le questionnaire
Le questionnaire AGOA SAS est organisé en neuf parties :
La Société et ses organes : présidence de séance, CSE, commissaire aux comptes et rapport annuel.
Tenue de l’Assemblée : dates, modalités de réunion, convocations et présence des associés.
Ordre du jour et rapports pour l’AGOA : décisions soumises aux associés. L’écran précise que chaque choix active les questions et résolutions correspondantes.
Chiffres de l’exercice clos : données comptables à vérifier ou renseigner.
Affectation du résultat, dividendes et capitaux propres : informations relatives à l’emploi du résultat et aux distributions.
Conventions Réglementées : questions relatives aux conventions et au rapport associé.
Nature de l’Assemblée et règles de vote : contrôle de la nature proposée et des règles applicables.
Votes : résultat de chaque résolution. Une sélection rapide propose À l’unanimité, À la majorité ou Rejetées si le même résultat convient à toutes les questions concernées.
Documents à générer : choix complémentaires, notamment pouvoir pour formalités, confidentialité des comptes et extrait du procès-verbal selon les options proposées.
Utilisez Partie suivante et Partie précédente pour avancer et revenir sur vos réponses. Les parties déjà parcourues deviennent accessibles depuis la navigation du questionnaire.
Contrôler avant de rédiger
L’écran signale le nombre de questions requises restantes et liste les questions concernées. La navigation entre les parties peut rester possible alors que des réponses obligatoires manquent : terminer le parcours ne signifie donc pas que toutes les informations sont complètes.
Revenez sur les questions signalées et renseignez les réponses requises.
Relisez les informations préremplies, les dates, les montants, les intervenants, les votes et les documents souhaités.
À la dernière partie, utilisez Rédiger et ouvrir dans l’éditeur lorsque le questionnaire est prêt. Le bouton reste désactivé lorsque les informations requises ne sont pas complètes.
Les choix du questionnaire doivent correspondre à votre situation et aux décisions prises. Une valeur proposée par défaut mérite la même vérification qu’une valeur saisie.
Retrouver et relire les documents
Dans l’affaire, la rubrique Documents de l’affaire permet de retrouver les éléments de travail. Un package y est identifié par son nom et la mention Package avec son nombre de documents. Ouvrez les documents concernés pour les relire dans l’éditeur.
Si vous cherchez à rattacher un package déjà existant, utilisez le guide Rattacher un package non classé à un dossier et à une affaire : cette action est distincte du parcours de nouvelle rédaction.
Pour la suite, consultez Relire et mettre en forme un document.
Le catalogue de packages en image
Capture de la sélection du modèle dans la V3, sans information de dossier ni de personne.
